Présentation de la marque SILICIUM ORGANIQUE GLYCAN 5 SI-GLYCAN-5 SI-G5
Déposée le 10 octobre 2006 par ASSOUN Christian Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILICIUM ORGANIQUE GLYCAN 5 SI-GLYCAN-5 SI-G5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est ASSOUN Christian Daniel domicilié(e) 32 route de Malagnou, CH 1208 GENEVE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ASSOUN Christian Daniel domicilié(e) 32 route de Malagnou, CH 1208 GENEVE - Suisse.
La marque SILICIUM ORGANIQUE GLYCAN 5 SI-GLYCAN-5 SI-G5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOUN Christian Daniel - 32 route de Malagnou, CH 1208 GENEVE - Suisse
M. ASSOUN Christian Daniel - 32 route de Malagnou, CH 1208 GENEVE - Suisse
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 26 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690612 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-11-26
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2016 n°2628806 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-27
Inscription le 9 février 2018 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°716885 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-09
Inscription le 20 novembre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°738846 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Inscription le 5 avril 2019 - Erratum n°753526 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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